Le 11 novembre 2025, un tribunal de Munich a infligé un coup d’arrêt à OpenAI, condamnant l’entreprise pour violation des droits d’auteur dans l’entraînement de ChatGPT. La plainte, déposée en novembre 2024 par la GEMA – société de gestion collective représentant 100 000 compositeurs, paroliers et éditeurs allemands –, portait sur l’utilisation non autorisée de paroles de chansons protégées. Neuf œuvres emblématiques, dont « Männer » et « Bochum » d’Herbert Grönemeyer, ou « Atemlos » d’Helene Fischer, ont été identifiées comme mémorisées et reproduites verbatim par le chatbot en réponse à des prompts simples.
La juge Elke Schwager a rejeté l’argument d’OpenAI, qui affirmait que ses modèles apprennent des « patterns linguistiques » sans stocker de contenus spécifiques, et que la responsabilité incombait aux utilisateurs. Le tribunal a statué que cette mémorisation et cette reproduction constituent des atteintes aux droits d’exploitation, imposant une obligation de licence préalable et une rémunération équitable. OpenAI devra verser des dommages et intérêts – dont le montant reste à fixer –, cesser l’utilisation des textes incriminés et divulguer des données sur ses revenus associés. L’entreprise, qui conteste la décision et envisage un appel, insiste sur son respect des droits de propriété intellectuelle et ses négociations en cours avec des organisations mondiales
Cette jurisprudence, qualifiée de « première victoire majeure pour les créateurs en Europe », pourrait redessiner le paysage de l’IA générative. La GEMA y voit un « message clair à la tech mondiale » : l’internet n’est pas un « self-service buffet » pour l’entraînement des modèles. Des affaires similaires s’accumulent, comme les plaintes japonaises contre Sora d’OpenAI ou celle de la Motion Picture Association aux États-Unis. En imposant des licences, cette décision accélère la transition vers un écosystème IA éthique, où innovation rime avec équité pour les artistes. Un tournant qui invite les géants de la tech à repenser leur modèle, sous peine de sanctions généralisées